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RNA W952007293Montmagny · 95360Active dans le RNA · état au 31 juil. 2012
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Association le bel habitat detude centre detude pour adultes

Montmagny · 95360

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W952007293
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 RUE de Montmorency, 95360 Montmagny

SIREN
753696566 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 753696566 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W952007293, provider returned W952007293

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser lepanouissement intellectuel, moral, culturel de chacun dans le cadre dactivite detude organiser a cet effet des seminaires, des conferences organiser des sejours de vacances et des activites de loisirs, organiser toutes activites et de gerer tout equipement repondant aux objectifs que lassociation serait appele a passer avec des organismes officiels participer aux financements de la construction ou de lequipement de locaux pour le developpement dactivites destinees a des etudiants et sinscrivant dans le cadre des objectifs de lassociation, assister des personnes morales ou physiques ayant des activites de soutien aux objectifs si dessus definis, ou ayant des activites philanthropiques ou sans but lucratif, ou tout autre activites de philanthropie, des lors quelle nest pas contraire aux presents statuts

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    12 juil. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200301480 · Source du 28 juil. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W952007293 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120030.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
75369656600011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
10 mai 2012

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 753696566 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W952007293, provider returned W952007293

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montmagny (95427) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95360
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
11 RUE de Montmorency, 95360 Montmagny

Coordonnées publiées : 48.97590, 2.34430

Identifiants

RNA
W952007293
SIREN
753696566 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W952007293

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
31 juil. 2012
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association à but commercial, développement économique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Nom court
ASSOCIATION LE BEL HABITAT DETUDE...
Adresse de gestion
BEL HABITAT DETUDES, 11 RUE DE MONTMORENCY, 95360 MONTMAGNY

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 juil. 2012
Dernière déclaration en préfecture
12 juil. 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 31 juil. 2012, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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