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RNA W952014920Saint-Brice-Sous-Foret · 95350Active dans le RNA · état au 12 sept. 2023
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Saint-Brice-Sous-Foret · 95350

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W952014920
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
40 RUE de la Fraternite, 95350 Saint-Brice-sous-Foret

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : oeuvrer pour la promotion de linclusion sociale des personnes en difficultes et en situation de handicap notamment de troubles psychiques dont TSA au travers de logements et de lieux adaptes, constituant une alternative a la vie a domicile et a la vie en etablissement avec pour objectif de faire vivre les habitants dans des espaces privatifs, en partageant des espaces communs et plus largement pouvoir les faire beneficier dun projet de vie socio-professionnel et dun accompagnement a la reinsertion professionnelle

Historique officiel

  1. Création de l’association

    4 sept. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300372075 · Source du 12 sept. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W952014920 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230037.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Brice-Sous-Foret (95539) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95350
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
40 RUE de la Fraternite, 95350 Saint-Brice-sous-Foret

Coordonnées publiées : 48.99709, 2.33270

Identifiants

RNA
W952014920
ID Source
W952014920

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
12 sept. 2023
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
accompagnement, aide aux malades, associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Adresse de gestion
40 rue de la Fraternite, 95350 Saint-Brice-sous-Foret

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 sept. 2023
Dernière déclaration en préfecture
4 sept. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 12 sept. 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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