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RNA W953000989Osny · 95520Dissoute · état au 4 oct. 2009
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Comite de concertation, de reflexion et dinformation pour la commune dosny

Osny · 95520

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 6 mai 2009.

Identifiant RNA
W953000989
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
34B AV de la Muette, 95520 Osny

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : cette association reunira les personnes interessees par la ville dosny au niveau des rencontres, de la reflexion, des projets a mettre en place dans les differents quartiers. lassociation pourrait etre un relais entre les elus et les habitants, ou

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    3 oct. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900401766 · Source du 3 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W953000989 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090040.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Osny (95476) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95520
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
34B AV de la Muette, 95520 Osny

Coordonnées publiées : 49.06507, 2.03872

Identifiants

RNA
W953000989
ID Source
W953000989

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
4 oct. 2009
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
953P
Nom court
COMITE DE CONCERTATION, DE REFLEXIO...
Adresse de gestion
34B, AVENUE DE LA MUETTE, 95520 OSNY

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 mai 2001
Dernière déclaration en préfecture
2 mai 2001
Dissolution déclarée
6 mai 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 4 oct. 2009, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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