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RNA W953004485Osny · 95520Dissoute · état au 24 nov. 2020
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Conference medicale de la maison de sante pluridisciplinaire sainte marie

Osny · 95520

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 16 nov. 2020.

Identifiant RNA
W953004485
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
7 RUE Xavier Bichat, 95520 Osny

SIREN
799020813 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 799020813 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W953004485, provider returned W953004485

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : finaliser un projet de sante de la maison de sante assurer la perennite et ladaptation du projet de sante de la maison de sante a son environnement

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    18 nov. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000472486 · Source du 24 nov. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W953004485 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200047.taz

  2. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    3 nov. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200442466 · Source du 3 nov. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W953004485 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120044.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
79902081300017
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 oct. 2013

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 799020813 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W953004485, provider returned W953004485

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Osny (95476) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95520
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
7 RUE Xavier Bichat, 95520 Osny

Coordonnées publiées : 49.07540, 2.07561

Identifiants

RNA
W953004485
SIREN
799020813 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W953004485

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 nov. 2020
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS MÉDICO-SOCIAUX
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
953P
Nom court
CM-MSP SAINTE-MARIE
Adresse de gestion
7 rue Xavier Bichat, 95520 Osny

Dates du registre

Publication au JOAFE
3 nov. 2012
Dernière déclaration en préfecture
18 nov. 2020
Dissolution déclarée
16 nov. 2020

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 nov. 2020, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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