Association du master 2 droit de la sante et de la protection des personnes
Cergy · 95000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W953012125
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Cy Cergy Paris Universite, 33 BD du Port, 95000 Cergy
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir le Master 2 et son champ disciplinaire, a savoir le droit de la sante et la protection des personnes dites vulnerables rencontres, colloques, publications de travaux, realisation de veilles juridiques, partenariats et developper un reseau entre les etudiants actuels et ceux de lancienne formation
Historique officiel
Création de l’association
9 févr. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100071920 · Source du 16 févr. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W953012125 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210007.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Cergy · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 95000
- Département
- 95
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- Cy Cergy Paris Universite, 33 BD du Port, 95000 Cergy
Identifiants
- RNA
- W953012125
- ID Source
- W953012125
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 953P
- Nom court
- ASSOCIATION M2DSPP
- Adresse de gestion
- CY CERGY PARIS UNIVERSITE, 33 BOULEVARD DU PORT, 95000 CERGY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 févr. 2021
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 avr. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.