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RNA W9G1001716Petit-Bourg · 97170Active dans le RNA · état au 14 févr. 2019
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Comite des oeuvres sociales du personnel de la ville de petit bourg cosvp-b

Petit-Bourg · 97170

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Identifiant RNA
W9G1001716
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Hotel de Ville, RUE Schoelcher, 97170 Petit-Bourg

SIREN
802236463 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 802236463 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W9G1001716, provider returned W9G1001716

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : independamment de toute consideration politique, syndicale et religieuse : contribuer au bien etre des agents et des familles des agents de la collectivite il privilegie les actions de solidarite, notamment en direction des salaries les aides apportees par lassociation seront dordre materiel et moral lactivite du comite sexerce en faveur du personnel communal et ses etablissements publics caisse des ecoles, centre communal daction sociale aux agents contractuels en service depuis 6 mois et ce, dans la limite de la duree de leur contrat a cet effet, le C.O.S.V.P-B a competence pour creer, developper, gerer directement ou indirectement les activites et prestations a caractere social, au benefice des agents, actifs et retraites, relevant administrativement et financierement de la collectivite et au benefice de leur famille ces activites et prestations comprennent : les activites sociales et culturelles tendant a lamelioration des conditions de bien-etre, lacces aux loisirs et la pratique sportive les autres activites compatibles avec la competence sociale et educative dun C.O.S. le C.O.S.V.P-B assure soit directement la gestion des activites sociales et culturelles de toutes natures citees ci-dessus, soit les delegue a des organismes par voie de convention le C.O.S.V.P-B recherchera et favorisera toute initiative tendant a ameliorer ses activites dans le cadre dune action sociale de concert avec dautres organismes ou associations poursuivant les memes buts

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    22 mai 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200451232 · Source du 10 nov. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W9G1001716 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120045.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
80223646300013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
22 mai 2012

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 802236463 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W9G1001716, provider returned W9G1001716

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Petit-Bourg · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
Code postal
97170
Département
971
Région
Guadeloupe
Adresse
Hotel de Ville, RUE Schoelcher, 97170 Petit-Bourg

Coordonnées publiées : 16.19254, -61.59071

Identifiants

RNA
W9G1001716
SIREN
802236463 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W9G1001716

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 févr. 2019
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
9G1P
Nom court
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
Adresse de gestion
32 RUE MAIN COURANTE PROLONGEE - ANCIE, 97170 PETIT BOURG

Dates du registre

Publication au JOAFE
10 nov. 2012
Dernière déclaration en préfecture
16 août 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 févr. 2019, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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