Association socio-culturelle des personnels du ministere de la justice de la guadeloupe dite A. S. C. justice
Basse-Terre · 97100
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- Identifiant RNA
- W9G1002253
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- BD Felic Eboue Cour D Appel de Basse Terre, 97100 Basse-Terre
SIREN
440299873 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 440299873 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W9G1002253, provider returned W9G1002253
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developpement de laction sociale culturelle et sportive au benefice de lensemble des personnels dependant du ministere de la justice, actifs exercants leurs fonctions et retraites residant
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1996
- Publication au JOAFE
- 13 nov. 1996
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 févr. 2020
Source des dates : RNA · mise à jour 4 août 2020.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44029987300016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 oct. 1996
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 440299873 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W9G1002253, provider returned W9G1002253
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Basse-Terre · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
- Code postal
- 97100
- Département
- 971
- Région
- Guadeloupe
- Adresse
- BD Felic Eboue Cour D Appel de Basse Terre, 97100 Basse-Terre
Coordonnées publiées : 15.99188, -61.72807
Identifiants
- RNA
- W9G1002253
- SIREN
- 440299873 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W9G1002253
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 août 2020
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- JUSTICE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 9G1P
- Nom court
- ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE DES PE...
- Adresse de gestion
- SPIP GUADELOUPE, ROND POINT MIQUEL, 97139 LES ABYMES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 nov. 1996
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 févr. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 août 2020, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.