Communaute professionnelle territoriale de sante sud caraibes
Basse-Terre · 97100
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- Identifiant RNA
- W9G1011916
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 13 21 RUE Lethiere Cabinet Paramedical du Carmel, 97100 Basse-Terre
SIREN
941165144 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 941165144 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9G1011916, provider returned W9G1011916
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : accompagner la mise en place de la Communaute professionnelle territoriale de sante SUD CARAIBES CPTS, r accompagner le developpement de lexercice coordonne des acteurs de sante au niveau du territoire, r favoriser les relations interprofessionnelles, contribuer a la mise en oeuvre du projet de sante de la CPTS,r conclure des conventions et contrat pour assurer la mise a disposition de supports logistique, administratifs, juridiques, financiers ou avec toute organisation dont lobjet correspond a ses finalites, r constituer, encadrer et assurer la gestion de la CPTS conformement a la legislation en vigueur article l 1432-12 du code de la sante publique
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
17 févr. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500082479 · Source du 25 févr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W9G1011916 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250008.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 94116514400010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 17 févr. 2025
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 970116976
Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif
À partir du 17 févr. 2025
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 970116976 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 941165144 · FINESS legal entity: 970116976
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 941165144 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9G1011916, provider returned W9G1011916
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Basse-Terre · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
- Code postal
- 97100
- Département
- 971
- Région
- Guadeloupe
- Adresse
- 13 21 RUE Lethiere Cabinet Paramedical du Carmel, 97100 Basse-Terre
Coordonnées publiées : 15.99326, -61.72565
Identifiants
- RNA
- W9G1011916
- SIREN
- 941165144 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
- ID Source
- W9G1011916
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 févr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 9G1P
- Nom court
- CPTS SUD CARAIBES
- Adresse de gestion
- 13 21 RUE LETHIERE, 97100 BASSE TERRE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 févr. 2025
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 févr. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.