Comite des oeuvres sociales du personnel de la collectivite territoriale de morne a leau

Historique officiel

Anciens noms
AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE MORNE/A/L'EAU.

1. 2011

   Changement de nom

   « AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE MORNE/A/L'EAU. » → « COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MORNE A L'EAU. »

   26 févr. 2011

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201100131900 · Source du 26 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W9G2001426 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110013.taz

2. 2011

   Modification de l’objet déclaré

   l'action sociale, le loisir, la culture, le sport et plus généralement l'épanouissement intéllectuel et physique des salariés de la collectivité et de leur famille, les actions socio-éducatuives : animation, formation, l'aide à l'insertion, (des enfants et des jeunes) d'y contribuer par la promotion des activités culturelles, sportives, sociales, de loisirs, de voyages, en direction de ses bénéficiaires, par le développement d'initiative permettant de resserer les liens entre les agents, par une aide morale et matérielle occasionnelle, le cas échéant, aux egents temporairement en difficulté, sans se substituer aux services et organismes sociaux habilités, par la réalisation d'actions de formation pour les élus et les membres du secrétariat de l'association, par des moyens appropriés notamment par des activités commerciales autorisées par la règlementation et par l'acquisition des biens, meubles ou immeubles nécessaires à l'accomplissement de sa mission, à la création et au développement d'activités en faveur des bénéficiaires actifs et retraités de l'association définis par le règlement intérieur, d'assurer une information permanente des bénéficiaires de l'association dans les divers domaines précités.

   26 févr. 2011

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201100131900 · Source du 26 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W9G2001426 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110013.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 812586659 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

  exact RNA: queried W9G2001426, provider returned W9G2001426

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 5 avr. 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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