Le clos de loranger
Le Moule · 97160
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W9G2002119
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- LOT lOranger, 97160 Le Moule
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : la garde, la gestion, lentretien, eventuellement la propriete, des installations, equipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers dinterets collectif de lensemble immobilier, en particulier de ceux-ci apres designes, leur amelioration et la creation de tous nouveaux equipements et amenagements dinteret collectif, par lacquisition ou la location de tout ouvrage ou par lexecution de tous travaux dans le perimetre defini plus haut, ou, par exception, a lexterieur de celui-ci, sil y avait lieu, le cas echeant, la cession a titre gratuit ou onereux, a la commune ou a tout autre etablissement du patrimoine de lASL ou de partie de ce patrimoine, la fixation du montant de la contribution des membres aux depenses, la repartition des depenses entre les membres de lASL ainsi que le recouvrement et le paiement de ces depenses, la representation des interets collectifs des proprietaires concernant lusage et la valeur de leurs biens immobiliers, la police des biens comm
Repères dans le temps
Création déclarée en 2012
- Publication au JOAFE
- 16 févr. 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 mars 2012
Source des dates : RNA · mise à jour 1 juil. 2020.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Le Moule · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
- Code postal
- 97160
- Département
- 971
- Région
- Guadeloupe
- Adresse
- LOT lOranger, 97160 Le Moule
Coordonnées publiées : 16.33613, -61.37827
Identifiants
- RNA
- W9G2002119
- ID Source
- W9G2002119
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 juil. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 9G2S
- Adresse de gestion
- lotissement lOranger, 97160 Le Moule
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 févr. 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 mars 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 juil. 2020, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.