Association syndicale libre de proprietaires les champs de marcel

Le Moule · 97160

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Identifiant RNA: W9G2003175
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 12 LOT les Champs de Marcel route de Sainte Marguerite, 97160 Le Moule

SIREN
810625152 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 810625152 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W9G2003175, provider returned W9G2003175

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : la garde, la gestion, lentretien, eventuellement la propriete, des installations, equipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers dinteret collectif de lensemble mobilier, en particulier de ceux ci-apres designes, leur amelioration et la creation de tous nouveaux equipements et amenagements dinteret collectif, par lacquisition ou la location de tout ouvrage ou par lexecution de tous travaux, dans le perimetre defini plus haut, ou, par exception, a lexterieur de celui-ci, sil y avait lieu, le cas echeant, la cession a titre gratuit ou onereux, a la commune ou a tout autre etablissement du patrimoine de lASL ou de partie de ce patrimoine, la fixation du montant de la contribution des membres aux depenses, la repartition des depenses entre les membres de lASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces depenses, la police des biens communs et equipements collectifs, letablissement de tous cahiers des charges et reglements interieur pour la gestion de ces biens et

Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 2014

Dernière déclaration en préfecture: 23 juin 2014

Source des dates : RNA · mise à jour 22 déc. 2014.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 81062515200014
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 23 juin 2014

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 810625152 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9G2003175, provider returned W9G2003175

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Le Moule · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
Code postal: 97160
Département: 971
Région: Guadeloupe
Adresse: 12 LOT les Champs de Marcel route de Sainte Marguerite, 97160 Le Moule

Coordonnées publiées : 16.35876, -61.40510

Identifiants

RNA: W9G2003175
SIREN: 810625152 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source: W9G2003175

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 22 déc. 2014
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): LOGEMENT
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 9G2S
Nom court: ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROP...
Adresse de gestion: 12 lotissement les Champs de Marcel, route de Sainte Marguerite, 97160 Le Moule

Dates du registre

Dernière déclaration en préfecture: 23 juin 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 22 déc. 2014, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.