Organisme de gestion de lecole catholique notre-dame
Grand-Bourg · 97112
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W9G2003976
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- ECOLE NOTRE DAME DE GRAND-BOURG, Section TIVOLI, 97112 Grand-Bourg
SIREN
314603978 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 314603978 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9G2003976, provider returned W9G2003976
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Gestion de letablissement NOUVEL OBJET LASSOCIATION A POUR OBJET DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS DUNE PART, DES ACC0RDS CONCLU AU SEIN DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DAUTRE PART, DASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION DETABLISSEMENT DENSEIGNEMENTFONDES PAR LAUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. LASSOCIATION POURRA SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A LEDUCATION, LENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES. ETC ...
« recepisse PV du 20102015 expedie le 1722016 au siege »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 20 à 49 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1979
- Publication au JOAFE
- 31 janv. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 janv. 2016
Source des dates : RNA · mise à jour 17 févr. 2016.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Enseignement primaire (85.20Z)
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 31460397800011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1978
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Établissement d’enseignement ouvert · 9710450M
Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé
À partir du 16 juin 1971
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 9710450M · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 314603978 · education establishment UAI: 9710450M
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 314603978 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9G2003976, provider returned W9G2003976
Établissement d'enseignement (UAI)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 314603978 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9G2003976, provider returned W9G2003976
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Grand-Bourg · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
- Code postal
- 97112
- Département
- 971
- Région
- Guadeloupe
- Adresse
- ECOLE NOTRE DAME DE GRAND-BOURG, Section TIVOLI, 97112 Grand-Bourg
Coordonnées publiées : 15.88222, -61.31345
Identifiants
- RNA
- W9G2003976
- SIREN
- 314603978 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
- ID Source
- W9G2003976
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 févr. 2016
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 9G2S
- Nom court
- ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CA...
- Adresse de gestion
- ECOLE NOTRE DAME DE GRAND-BOURG, Section TIVOLI, 97112 GRAND BOURG
- Observation
- recepisse PV du 20102015 expedie le 1722016 au siege
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 31 janv. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 janv. 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 févr. 2016, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.