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RNA W9G3000617Saint-Martin · 97150Dissoute · état au 26 janv. 2016
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Le petit college freinet

Saint-Martin · 97150

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 5 janv. 2016.

Identifiant RNA
W9G3000617
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Concordia, Ndeg 8 VILLAGE DE CONCORDIA, 97150 Saint-Martin

SIREN
534796644 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 534796644 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W9G3000617, provider returned W9G3000617

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : former et eduquer des jeunes et des adultes et notamment la creation et la gestion de tous etablissements scolaires, primaires et secondaires de tous centres ou locaux culturels ou sportifs annexes a cet objet ainsi que tout ce qui directement ou indirectement permet ou facilite la realisation de son objet, notamment la prise a bail ou lacquisition de biens en vue de lexercice de son objet

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    25 août 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100371496 · Source du 10 sept. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W9G3000617 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110037.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres enseignements (85.59B)
Établissements
1
SIRET (siège)
53479664400019
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 sept. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 534796644 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W9G3000617, provider returned W9G3000617

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Martin · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
Code postal
97150
Département
971
Région
Guadeloupe
Adresse
Concordia, Ndeg 8 VILLAGE DE CONCORDIA, 97150 Saint-Martin

Identifiants

RNA
W9G3000617
SIREN
534796644 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W9G3000617

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
26 janv. 2016
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
centre d'enseignement et de formation
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
9G3S
Nom court
APCF
Adresse de gestion
Orient Bay, 4 Jardins dOrient Bay, 97150 Saint-Martin

Dates du registre

Publication au JOAFE
10 sept. 2011
Dernière déclaration en préfecture
25 janv. 2016
Dissolution déclarée
5 janv. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 26 janv. 2016, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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