Comite territorial de basket-ball des iles du nord
Saint-Martin · 97150
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W9G3000713
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Stade Jean-Louis VANTERPOOL, RUE de Spring, 97150 Saint-Martin
SIREN
480899699 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 480899699 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W9G3000713, provider returned W9G3000713
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organiser et developper le basket-ball au niveau Territorial conformement aux directives de la FFBB et dans la limite de la delegation accordee par celle-cir organiser des competitions de basket ball de toutes natures au niveau Territorialr diffuser toute documentation etou reglements, a titre gratuit ou onereux, relatifs a la pratique du basket ballr organiser des cours, des conferences, stages, examens et formations dans le cadre du plan de formations de la FFBBr dune maniere generale, sous la tutelle de la FFBB, de mener toutes actions tendant a developper, promouvoir le basket ball au niveau territorial
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE TERRITORIAL DE BASKET-BALL DE SAINT-MARTIN
Changement de nom
« COMITE TERRITORIAL DE BASKET-BALL DE SAINT-MARTIN » → « COMITE TERRITORIAL DE BASKET-BALL DES ILES DU NORD »
24 nov. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100482331 · Source du 30 nov. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W9G3000713 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210048.taz
Transfert du siège social
« Immeuble PBD rue Frédérick Arrondel 97150 Saint-Martin » → « Stade Jean-Louis VANTERPOOL rue de Spring 97150 Saint-Martin »
24 nov. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100482331 · Source du 30 nov. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W9G3000713 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210048.taz
Modification officielle publiée
17 sept. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800381873 · Source du 22 sept. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W9G3000713 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180038.taz
Modification de l’objet déclaré
organiser et développer le basket-ball au niveau territorial conformément aux directives de la Fédération Française de Basket-Ball et dans la limite de la délégation accordée par celle-ci d', organiser des compétitions de basket ball de toutes natures, de diffuser toutes documentation et/ou règlements à titre gratuit ou onéreux, relatifs à la pratique du basket ball, d'organiser des cours,des conférences, stages et examens d'une manière générale sous la tutelle de la fédération française de basket ball, de mener toutes actions tendant à développer, promouvoir le basket ball au niveau territorial et caribbéan.
25 avr. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300191524 · Source du 11 mai 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W9G3000713 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130019.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 48089969900023
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 28 nov. 1998
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 480899699 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W9G3000713, provider returned W9G3000713
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Martin · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
- Code postal
- 97150
- Département
- 971
- Région
- Guadeloupe
- Adresse
- Stade Jean-Louis VANTERPOOL, RUE de Spring, 97150 Saint-Martin
Identifiants
- RNA
- W9G3000713
- SIREN
- 480899699 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W9G3000713
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 nov. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- basket-ball
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 9G3S
- Nom court
- CTBIN
- Adresse de gestion
- STADE JEAN - LOUIS VANTERPOOL, RUE DE SPRING, 97150 SAINT-MARTIN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 12 déc. 1998
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 oct. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 nov. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.