Association des transporteurs en commun de saint martin
Saint-Martin · 97150
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W9G3001378
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 Impasse Melanie MILLER Colombier, 97150 Saint-Martin
SIREN
828416289 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 828416289 · Source du 18 mai 2026 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9G3001378, provider returned W9G3001378
Sirene au 18 mai 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : defendre les chauffeurs et leurs passagers, organiser le transport en commun a Saint-Martin, la gestion des gares routieres, organiser des activites pour collecter des fonds, travaux dinsertion et service a la personne
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
18 mars 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700112628 · Source du 18 mars 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W9G3001378 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170011.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 82841628900019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 7 mars 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 828416289 · Source du 18 mai 2026 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9G3001378, provider returned W9G3001378
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Martin · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
- Code postal
- 97150
- Département
- 971
- Région
- Guadeloupe
- Adresse
- 4 Impasse Melanie MILLER Colombier, 97150 Saint-Martin
Coordonnées publiées : 18.07075, -63.06038
Identifiants
- RNA
- W9G3001378
- SIREN
- 828416289 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
- ID Source
- W9G3001378
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 mars 2017
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 9G3S
- Nom court
- ATCSM
- Adresse de gestion
- 4 Impasse Melanie MILLER Colombier, 97150 Saint-Martin
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 mars 2017
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 mars 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 mars 2017, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.