Comite territorial olympique et sportif de saint-barthelemy et saint-martin
Saint-Martin · 97150
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- Identifiant RNA
- W9G3005141
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 30 IMM Madison Bellevue, 97150 Saint-Martin
SIREN
924139447 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924139447 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9G3005141, provider returned W9G3005141
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Propager les principes fondamentaux de lOlympisme definis par Pierre de Coubertin. Participer aux actions en faveur dune plus grande mixite sociale, de la promotion des femmes dans le sport. Developper, promouvoir et propager le mouvement Olympique de son ressort Territorial. Alerter le CNOSF sur toute utilisation des proprietes olympiques au sens des dispositions de la charte olympique.Oeuvrer, conformement aux principes definis par la charte Olympique pour maintenir a lechelle de son territoire des relations dharmonie et de cooperation avec les services deconcentres de lEtat. Constituer, organiser et diriger le delegation St Barth St Martin sous lautorite et par subdelegation du CNOSF
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 1 MORNE HOPE 97150 Saint-Martin » → « 30 immeuble (s) Madison 97150 Saint-Martin »
13 mai 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500212421 · Source du 27 mai 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W9G3005141 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250021.taz
Création de l’association
4 sept. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300372130 · Source du 12 sept. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W9G3005141 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230037.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92413944700016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 4 sept. 2023
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924139447 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9G3005141, provider returned W9G3005141
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Martin · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
- Code postal
- 97150
- Département
- 971
- Région
- Guadeloupe
- Adresse
- 30 IMM Madison Bellevue, 97150 Saint-Martin
Identifiants
- RNA
- W9G3005141
- SIREN
- 924139447 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
- ID Source
- W9G3005141
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 9G3S
- Nom court
- CTOS SBSM
- Adresse de gestion
- oulerich peggy, 30 MORNE MADISON, 97150 SAINT-MARTIN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 12 sept. 2023
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 mars 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 avr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.