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RNA W9M2000510Ducos · 97224Active dans le RNA · état au 23 juil. 2009
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Comite pour la modernisation du transport public en martinique par la promotion du monorail

Ducos · 97224

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W9M2000510
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
10 ALL de la Poterie, 97224 Ducos

SIREN
477501423 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 477501423 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W9M2000510, provider returned W9M2000510

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir un monorail pour la modernisation du transport public en martinique.

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    16 juin 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900282088 · Source du 11 juil. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W9M2000510 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090028.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
47750142300024
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
7 oct. 2000

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 477501423 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W9M2000510, provider returned W9M2000510

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Ducos · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
Code postal
97224
Département
972
Région
Martinique
Adresse
10 ALL de la Poterie, 97224 Ducos

Coordonnées publiées : 14.57750, -60.98274

Identifiants

RNA
W9M2000510
SIREN
477501423 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W9M2000510

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 juil. 2009
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
transports
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
9M3S
Nom court
COMITE POUR LA MODERNISATION DU TRA...
Adresse de gestion
10, allee de la Poterie, 97224 DUCOS

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
16 juin 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 juil. 2009, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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