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RNA W9M3000150Ducos · 97224Active dans le RNA · état au 13 sept. 2007
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Association de defense du patrimoine martiniquais et des mal-loges A. P. P. E. L. S.

Ducos · 97224

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Identifiant RNA
W9M3000150
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
97224 Ducos

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : Defense et protection : mal-loges, cadre de vie, sol, sous-sol, forets, eaux marines, terrestres, domaine public maritime, etangs, marais, zones humides, 50 pas geometriques, mangroves, risques naturels majeurs.

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1991

Publication au JOAFE
24 avr. 1991
Dernière déclaration en préfecture
12 sept. 2007

Source des dates : RNA · mise à jour 13 sept. 2007.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Ducos · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
Code postal
97224
Département
972
Région
Martinique
Adresse
97224 Ducos

Identifiants

RNA
W9M3000150
ID Source
W9M3000150

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 sept. 2007
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE, préservation de la flore sauvage
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
9M3S
Nom court
A.P.P.E.L.S.
Adresse de gestion
Petit-Bourg - Genipa, 97224 DUCOS
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 avr. 1991
Dernière déclaration en préfecture
12 sept. 2007

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 sept. 2007, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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