Comite des oeuvres sociales du personnel communal de la mairie de saint-esprit
Saint-Esprit · 97270
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W9M3000355
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 97270 Saint-Esprit
SIREN
809804347 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 809804347 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9M3000355, provider returned W9M3000355
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : La creation, le developpement, la gestion des oeuvres sociales, linstitution de toutes les formes daides jugees opportunes : financieres, materielles, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et assimile, du Bureau dAide Sociale et de la Caisse des Ecoles enumere a larticle 5 des presents statuts. Le comite se propose dencourager et daider a la pratique des activites sportives.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1997
- Publication au JOAFE
- 8 nov. 1997
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 mai 2011
Source des dates : RNA · mise à jour 5 mai 2011.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80980434700015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 oct. 1997
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 809804347 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W9M3000355, provider returned W9M3000355
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Esprit · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
- Code postal
- 97270
- Département
- 972
- Région
- Martinique
- Adresse
- Mairie, 97270 Saint-Esprit
Coordonnées publiées : 14.56076, -60.93817
Identifiants
- RNA
- W9M3000355
- SIREN
- 809804347 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
- ID Source
- W9M3000355
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 mai 2011
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- maisons de la culture, office municipal,centres culturels
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 9M3S
- Nom court
- C.O.S.P.M.
- Adresse de gestion
- Mairie, 97270 Saint-Esprit
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 8 nov. 1997
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 mai 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 mai 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.