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RNA W9M4000271Case-Pilote · 97222Active dans le RNA · état au 28 juin 2010
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Comite de jumelage case-pilote-Évry-gregy cdj

Case-Pilote · 97222

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W9M4000271
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
PL Gaston Monnerville hotel de ville, 97222 Case-Pilote

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : favoriser dans le cadre des engagements pris par les communes et consignes dans les serments de jumelage signes par les maires letablissement de relations entre les habitants des deux collectivits dans les domaines scolaires, sportifs sociaux culturels et economiques afin de permettre une meilleure connaissance reciproque et finalement organiser toutes manifestations, echanges rencontres visit es ou sejours de delegation de la ville jumelle u tiles a la realisation de son objet

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    26 juin 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000262157 · Source du 26 juin 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W9M4000271 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100026.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Case-Pilote · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
Code postal
97222
Département
972
Région
Martinique
Adresse
PL Gaston Monnerville hotel de ville, 97222 Case-Pilote

Identifiants

RNA
W9M4000271
ID Source
W9M4000271

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 juin 2010
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international, groupements d'entraide et de solidarité
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
9M4S
Nom court
COMITE DE JUMELAGE CASE-PILOTE -EVR...
Adresse de gestion
Fonds Bellemare, 97222 Case-Pilote

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 juin 2010
Dernière déclaration en préfecture
7 juin 2010

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 juin 2010, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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