Association des agriculteurs de bras-panon

Historique officiel

1. 2023

   Transfert du siège social

   « 43 rue de Lamartine 97412 Bras-Panon » → « 04 lotissement Caroline 97412 Bras-Panon »

   27 avr. 2023

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202300222800 · Source du 30 mai 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W9R3000049 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230022.taz

2. 2023

   Modification de l’objet déclaré

   représenter les agriculteurs lors des consultations publiques d'intérêts collectifs agricoles ; promouvoir une agriculture durable avec des pratiques agro-environnementales respectueuses de l'environnement : notamment avec l'usage de la matière organique, la gestion des déchets ; promouvoir les produits agricoles locaux en organisant des marchés de terroir et en participant aux événements d'ordre économique, social, festif, culturel ; encourager et accompagner les projets agritourismes ; réaliser et gérer des aménagements et équipements collectifs agricoles : (aménagements fonciers, chemins d'exploitations) , retenues collinaires, atelier de transformation et de conditionnement, valoriser les produits agricoles des adhérents par la transformation et le conditionnement ; organiser des formations, des voyage d'études, des visites d'exploitations au niveau local et à l' international développer des échanges avec les autres pays ; réaliser des achats groupés d'intrants et de matériel dans le but d'obtenir de meilleurs prix et de bénéficier des éventuelles subventions ; organiser des événements conviviaux et festifs : repas entre les membres, dîners dansants ;

   27 avr. 2023

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202300222800 · Source du 30 mai 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W9R3000049 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230022.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 810974485 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

  exact RNA: queried W9R3000049, provider returned W9R3000049

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 31 mai 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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