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RNA W9S1003497Saint-Pierre · 97500Dissoute · état au 10 nov. 2020
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Franco forum institut de langue francaise de larchipel de saint-pierre-et-miquelon

Saint-Pierre · 97500

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 nov. 2018.

Identifiant RNA
W9S1003497
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
collectivite territoriale, 2 PL Msgr Francois Maurer BP 4208, 97500 Saint-Pierre

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir, favoriser et enseigner la langue francaise assurer la promotion et la diffusion de la culture francaise a letranger

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    25 sept. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000452553 · Source du 10 nov. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W9S1003497 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200045.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Pierre · rattachement non couvert : la géométrie des communes est métropolitaine
Code postal
97500
Département
975
Adresse
collectivite territoriale, 2 PL Msgr Francois Maurer BP 4208, 97500 Saint-Pierre

Identifiants

RNA
W9S1003497
ID Source
W9S1003497

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 nov. 2020
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
centre d'enseignement et de formation
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
9S1P
Nom court
FRANCO FORUM
Adresse de gestion
collectivite territoriale, 2 place Msgr Francois Maurer, BP 4208, 97500 Saint-Pierre

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 févr. 1992
Dernière déclaration en préfecture
25 sept. 2020
Dissolution déclarée
12 nov. 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 nov. 2020, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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